Les Francs Archers de Chimay asbl

 

Entre l’organe d’administration actuel :

• Monsieur Guy Scarcériaux, Administrateur - Président ; né le 29/10/1962

• Madame Sonia Jennequin, Administratrice – Trésorière ; née le 10/02/1965

• Monsieur Xavier Bocart, Administrateur – Secrétaire ; né le 05/03/1975

• Madame Valérie Pietrusiak, Administratrice ; née le 22/08/1974

 

(Art. 2:54 de loi du 23/03/2019, les associés élisent domicile au lieu du siège de l’asbl dans le cadre de leur activité)

 

déclarent modifier l'entièreté des statuts de l’association sans but lucratif, conformément à la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des Sociétés et des Associations.

 

 

TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE

 

Art. 1 – L’association prend la dénomination Les Francs Archers de Chimay, association sans but lucratif.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte et l’établissement bancaire établi en Belgique.

 

Art. 2 – Le siège de l’association est situé en Région Wallonne.

 

Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée.

 

TITRE II :  BUT - OBJET

 

Art. 4 – L’association a pour but(s) : la promotion du tir à l’arc, sous toutes ses formes.

 

Art. 5 – L’association a pour objet : l’organisation d’activités liées à la pratique de ce sport aux moyens d’organisations d’animations, de cours, de formations, de compétitions, de stages en Belgique et à l’étranger, d’encadrements sportifs et socio-sportifs

 

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.

 

TITRE III : MEMBRES

 

Section 1 : Admission

 

Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membre est illimité.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 

 

Art. 7 - Sont membres effectifs :

 

1. Les comparants au présent acte ;

2. Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’Organe d’administration est admis par ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère par un vote à la majorité des 2/3 des membres de l’organe d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres de l’organe d’administration soient présents ou valablement représentés.

 

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration.

 

Sont membres honoraires :  le membre effectif qui a 10 ans d’ancienneté au sein du club mais qui ne pratique plus le tir à l’arc peut s’il le désire entrer dans la catégorie des Membres Honoraires pour autant qu’il paie annuellement la cotisation prévue à cette effet.  Celui-ci n’a pas de droit de vote au sein de l’organe d’administration.

 

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

 

Art. 8 - Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts. Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

 

Section 3 : Démission, exclusion, suspension, renouvellement

 

Art. 9 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur démission à l’association.

Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier postale ou électronique.

 

Le renouvellement et l'affiliation des membres sont soumis à l'approbation de l’Organe d’administration

 

Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’administration lorsqu’il s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.

 

L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient présents ou représentés.

En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe d’administration peut suspendre ce membre.

 

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des voix des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou représentés.

 

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

 

Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par l’Organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

 

Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix. 

 

La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.

 

La sanction est dûment motivée.

 

Art. 10 – Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.

 

L’exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.

 

En attendant de rendre une décision d'exclusion, l’organe d’administration peut préalablement suspendre le membre adhérent de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent peut être prononcée à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.

 

Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications devant l’organe d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de son choix. 

 

Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par l’Organe d’administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.

 

La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l’égard d’un membre adhérent lui est notifiée par lettre recommandée.

 

 

Art. 11 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

 

Art. 12 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et des Associations.

 

TITRE IV : COTISATIONS

 

Art. 13 – Les membres (effectifs ou adhérents) paient une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l’organe d’administration (ou l’Assemblée générale).  Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.

 

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

 

Art. 14 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

 

Art. 15 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

            Sont notamment réservées à sa compétence :

1. Les modifications aux statuts ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. L’approbation des budgets et comptes annuels ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;

4. La dissolution volontaire de l’association ;

5. Les exclusions des membres effectifs ;

6. La transformation de l’association en AISBL ou en société coopérative agréée ;

7. Tous les autres cas où la loi ou les statuts l’exigent

 

Art. 16 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l’exercice social.

L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision de l’organe d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième hypothèse, la convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux.   

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

 

Art. 17 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’organe d’administration.

L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.  Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 :14/1 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,   l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.

 

Art. 18 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.

 

Art. 19 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par l’administrateur présent le plus âgé/le secrétaire.

 

Art. 20 – L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.

 

Art. 21 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.

 

Art. 22 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par le président et les administrateurs.  Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux pour autant qu’ils justifieraient d’un intérêt légitime.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.

 

TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION

 

Art. 23 – L’association est gérée par un organe d’administration.

L’organe d’administration est composé de minimum trois personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par elle.  Toutefois, un membre effectif affilié à la LFBTA dans un autre cercle de tir ne peut accepter aucune fonction au sein de l’Organe d’administration de notre asbl.

 

Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe d’administration.  Cette démission ne peut toutefois causer un préjudice à l’asbl et pourrait être reportée par décision de l’organe d’administration, à la prochaine Assemblée Générale.  Ainsi, l’administrateur veillera-t-il à ne pas compromettre le bon fonctionnement de l’asbl.

 

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

 

 

Art. 24 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée générale.  Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.

 

Art. 25 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un administrateur présent le plus âgé/le secrétaire

 

Art. 26 – L’organe d’administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire ou à la demande de la moitié de ses membres. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre de l’organe d’administration au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre de l’organe d’administration ne peut être titulaire que d’une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président, les administrateurs et inscrites dans un registre spécial.

Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque l’organe d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir.

 

Art. 27 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.

 

Art. 28 – L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.

Lors de chaque réunion de l’organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion journalière.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge.

 

Art. 29 – Tout membre de l’organe d’administration seul signe valablement les actes régulièrement décidés par l’organe ; il n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

 

L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

 

Art. 30 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gracieux. Dès lors, ils relèvent du champ d’application de l’article 3 §2 de la Loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre, peuvent bénéficier des défraiements autorisés par la dite Loi.

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Art. 31 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

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TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

 

Art. 32 – En complément des statuts, l’organe d’administration a établi un règlement d’ordre intérieur dont la version applicable est celle arrêtée au 07 octobre 2023.  Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l’Organe d’administration, statuant à la majorité simple.

 

Art. 33 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre

 

Art. 34 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.

 

Art. 35 – Seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association.  En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une autre asbl ayant pour objet la promotion du tir à l’arc sous toutes ses formes.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des Sociétés et des Associations.

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Art. 36  – L'assemblée générale désigne deux commissaires - vérificateurs chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés annuellement.

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Art. 37 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par le Code des Sociétés et des Associations.

 

AUTRES DISPOSITIONS

 

L'Organe d'Administration, via l’Assemblée générale extraordinaire, confirme par leurs signatures, à l'unanimité des membres effectifs, l'approbation de nos nouveaux statuts, qui ne deviendront effectifs qu’à dater du dépôt au greffe.

 

Les adresses courriel officielles de l’association sont :

president.fac@gmail.com

tresorier.fac@gmail.com

secretariat.fac@gmail.com

 

Le site web officiel de l’association est www.lesfrancsarchersdechimay.com

 

Exercice social :

Le prochain exercice débutera ce 01/01/2024 pour se clôturer le 31/12/2024

 

Assemblée générale :

La prochaine assemblée générale se tiendra dans le courant du premier semestre 2024.

 

Fait à Chimay, le  07/10/2023